Mentions légales

1 – ÉDITION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet chemindelequi-libre.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : 
Audrey BARBIER
Contact : contact@chemindelequi-libre.fr 
Téléphone : 06 73 82 28 53
Adresse : 48G rue de Brissac
49000 Angers

Informations juridiques:
Association fondée le 07/06/2023
Publication au répertoire Sirene le 13/06/23 sous le numéro SIREN 923699102 et sous l’intitulé CHEMIN DE L’EQUI-LIBRE
Publication au journal officiel des association le 13/06/2023 sous le numéro W491021076.

Directeur de la publication :
Audrey BARBIER
Contact : contact@chemindelequi-libre.fr 
Téléphone : 06 73 82 28 53
Adresse : 48G rue de Brissac
49000 Angers

Hébergeur :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Contact

Délégué à la protection des données : 
Madame Audrey BARBIER  – contact@chemindelequi-libre.fr

Webmaster : 
Alex BARBIER
wbm-alexbar84@outlook.fr
105 Chemin des Eygaillotes
84350 Courthezon

2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Audrey BARBIER est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Audrey BARBIER.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3- LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Audrey BARBIER ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site chemindelequi-libre.fr.

Audrey BARBIER décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur chemindelequi-libre.fr.

Audrey BARBIER s’engage à sécuriser au mieux le site chemindelequi-libre.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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Le cas échéant, Audrey BARBIER se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site chemindelequi-libre.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Madame Audrey BARBIER – contact@chemindelequi-libre.fr.

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Ce dernier stocke les données dans son pays d’exploitation, en Suisse. 
L’hébergeur Infomaniak s’engage, en tant que sous-traitant des données, à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour sécuriser et garantir l’intégrité de vos données personnelles, en conformités avec le règlement RGPD en vigueur tel qu’annoncé dans son règlement général sur la protection des données.  

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Les informations soumises par l’intermédiaire du formulaire de contact sont envoyées sont envoyés sur l’adresse de messagerie de l’association de manière sécurisée.
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