1 – ÉDITION DU SITE
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Propriétaire du site :
Audrey BARBIER
Contact : contact@chemindelequi-libre.fr
Téléphone : 06 73 82 28 53
Adresse : 48G rue de Brissac
49000 Angers
Informations juridiques:
Association fondée le 07/06/2023
Publication au répertoire Sirene le 13/06/23 sous le numéro SIREN 923699102 et sous l’intitulé CHEMIN DE L’EQUI-LIBRE
Publication au journal officiel des association le 13/06/2023 sous le numéro W491021076.
Directeur de la publication :
Audrey BARBIER
Contact : contact@chemindelequi-libre.fr
Téléphone : 06 73 82 28 53
Adresse : 48G rue de Brissac
49000 Angers
Hébergeur :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Contact
Délégué à la protection des données :
Madame Audrey BARBIER – contact@chemindelequi-libre.fr
Webmaster :
Alex BARBIER
wbm-alexbar84@outlook.fr
105 Chemin des Eygaillotes
84350 Courthezon
2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Audrey BARBIER est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3- LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
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4 – CNIL ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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Ce dernier stocke les données dans son pays d’exploitation, en Suisse.
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